Pourquoi Gbagbo doit être libéré après le 18 juin. Maître Altit, son avocat, donne les raisons.

Lundi 28 Mai 2012 - 23:40


Pourquoi Gbagbo doit être libéré après le 18 juin. Maître Altit, son avocat, donne les raisons.
: ICC--02/11-01/11
Date : 24 mai 2012
LA CHAMBRE PRELIMINAIRE I
Composée comme suit : Mme la juge Silvia Fernandez de Gurmendi, juge president
M. le juge Hans-Peter Kaul
Mme la juge Christine Van den Wyngaert

 
SITUATION EN COTE D’IIVOIRE
AFFAIRE
LE PROCUREUR c. LAURENT GBAGBO
Publique
avec 15 annexes publiques et 37 annexes confidentielles

 
Requête en incompétence de la Cour Pénale Internationale fondée sur les articles 12 (3), 19 (2), 21 (3), 55 et 59 du Statut de Rome présentée par la défense du Président Gbagbo
 
Origine : Equipe de la Défense du Président Gbagbo

Document a notifier, conformément a la norme 31 du Règlement de la Cour, aux destinataires suivants :
Le Bureau du Procureur
M. Luis Moreno-Ocampo, Procureur
Mme Fatou Bensouda, Procureur adjoint
Le conseil de la Defense
Me Emmanuel Altit
Me Agathe Bahi Baroan
Me Natacha Fauveau Ivanovic
Les representants legaux des victimes
Les representants legaux des demandeurs
Les victimes non representees
Les demandeurs non representes (participation/reparation)
Le Bureau du conseil public pour les victimes
Le Bureau du conseil public pour la Defense
Les représentants des Etats

 
GREFFE
 
L’amicus curiae
Le Greffier
Mme Silvana Arbia
Le Greffier adjoint
M. Didier Daniel Preira
La Section d’appui aux conseils
L’Unite d’aide aux victimes et aux t’moins
La Section de la détention
La Section de la participation des victimes et des réparations
Autres
A titre liminaire : sur la classification de la requête
1. La présente requête est publique ; certaines des annexes jointes à cette requête sont classées confidentielles, accessibles uniquement aux parties conformément à l’article 23 bis du Statut de Rome. Concernant le niveau de classification des annexes :
- Les annexes 6 et 7 et 23 ont été classées confidentielles en vertu de l’article 23 bis car l’état de santé du Président relève de sa vie privée et est protégé par le secret medical1 ;
- L’annexe 8 . rapport du médecin expert du 31 mars 2011 . a éte classée confidentielle et expurgée par décision de la Chambre du 23 mai 20122 ;
- Les annexes 4 et 13 ont été classées confidentielles en vertu de l’article 23 bis car la divulgation de la teneur des attestations et du nom de leurs auteurs mettrait gravement en danger ceux-ci. Il s’agit en effet de questions cruciales portant sur le processus d’appropriation du pouvoir par une faction politique et sur la réalité des menaces pesant sur les Juges et les Avocats ;

- Les annexes 5, 9, 10, 11, 12, 25 a 44, 46 a 49 et 52 ont été classées confidentielles en vertu de l’article 23 bis car la révélation du nom des auteurs, des destinataires ou des personnes mentionnées dans ces courriers ou documents judiciaires pourraient les mettre gravement en danger en révélant leur role dans la mise en cause des Autorités ivoiriennes.

I. FAITS ET PROCEDURE

2. A l’issue du second tour des élections présidentielles tenu le 28 novembre 2010, le Conseil constitutionnel proclamait le 3 décembre 2010 Laurent Gbagbo Président de la République de Cote d’Ivoire (Cf. annexe 1) ; il prêtait serment le 4 décembre 2010 (Cf. annexe 2) et a pris ses fonctions de Président de la République.

3. En janvier 2011, des éléments rebelles armes prenaient le contrôle d’Abobo, un quartier d’Abidjan. A la mi-mars 2011, des colonnes rebelles passaient la ligne de démarcation entre le nord (sous contrôle des forces rebelles depuis le 19 Septembre 2002) et le sud, sous contrôle des Autorités légitimes. L’armée ivoirienne se repliait sans combattre. En quelques jours, les colonnes rebelles appuyées par l.ONUCI et les forces françaises atteignaient Abidjan et entraient dans ses faubourgs le 27 mars 2011.

4. Le Président Gbagbo se réfugiait a la Résidence Présidentielle, dans le quartier de Cocody, le 25 mars 2011. C’est un homme age et déjà fatigue par des mois de crise qui fait face a un siège. Son médecin se trouve a ses cotes et s’assure qu’il prend les médicaments adéquats pour traiter notamment son hypertension. Le Président est rejoint par de nombreux civils désarmes qui s’installent dans les jardins de la Résidence. A noter que, dans les locaux de la Résidence, se trouvent des familles de fonctionnaires et du personnel. Il y a la notamment une vingtaine d’enfants.

5. Du 1er au 4 avril 2011, la Résidence est l’objet de bombardements par hélicoptères. Les bombardements reprennent de manière plus intense le 8 avril alors que toute résistance officielle a cesse. D’ailleurs les militaires de l’armée ivoirienne n’opposent plus dans le pays aucune résistance.

6. Le 10 avril 2011 dans la journée, les bombardements de l’artillerie et des hélicoptères redoublent d’intensité. Les habitants de la Résidence comptent de nombreux morts et les blesses sont soignes, dans des conditions tres difficiles, dans une infirmerie de fortune organisée a l’intérieur de la Résidence.

7. La situation s’aggrave alors à la Résidence ou vivres et médicaments font défaut ; les blesses ne peuvent être soignés dans des conditions décentes, d’autant que, chaque heure qui passe augmente le nombre de victimes. Les médecins doivent faire face a un afflux ininterrompu de blesses, soit victimes des bombardements, soit victimes des francs-tireurs embusques aux alentours. Le niveau de fatigue et de stress est considérable pour tous ceux qui vivent ces heures dramatiques.

8. Dans la nuit du 10 au 11 avril, les bombardements continuent et les survivants tentent de leur échapper en fuyant de pièce en pièce. Au petit matin, l’assaut est donné par les forces spéciales françaises venues de l’Ambassade toute proche, bientôt remplacées par des groupes de rebelles, lesquels sont les premiers a pénétrer dans les ruines de la Résidence. Des hommes sont tues devant le président Gbagbo, d’autres . dont son fils et son médecin . sont battus devant lui. Il est lui-même humilie par les assaillants.


9. Pendant que le Président Gbagbo est emmène à l’hôtel du Golf, quartier général des rebelles, les exécutions de ses partisans faits prisonniers se poursuivent. A l’hôtel du Golf, le Président Gbagbo fait l’objet de menaces et est soumis a des pressions.

10. Le 13 avril 2011, après accord des responsables français et onusiens, le Président Gbagbo est transféré dans le nord du pays, à Korhogo. Il y sera gardé par un chef militaire rebelle, le commandant Martin Kouakou Fofie. Ce dernier fait l’objet de sanctions du conseil de Sécurité des Nations Unies pour violations des Droits de l’Homme et notamment des arrestations arbitraires et des exécutions extrajudiciaires, des sévices sexuels sur les femmes, l’imposition de travail force et le recrutement d’enfants soldats.3

11. L’arrestation brutale du Président Gbagbo, sa détention à l’hôtel du Golf et son transfert a Korhogo sont illégaux: aucune procédure n’a été ouverte le concernant, aucun mandat d’arrêt n’a été émis, aucune charge n’a été portée contre lui par un juge ou une quelconque autorité.

12. C’est un homme traumatisé et fatigué qui est enferme dans une maison appartenant a l.un des proches de Guillaume Soro. Il n.en sortira plus qu.a quelques reprises pendant huit mois. Ses geôliers maintiendront d’abord la fiction que le Président Gbagbo est détenu a la Résidence Présidentielle de Korhogo ou il ne sera transfère que pour quelques heures afin de rencontrer l’ancien Secrétaire Général des Nations Unies, Kofi Annan, Desmond Tutu et Mary Robinson en mai 2011 (ces visiteurs illustres prétendront que les conditions de détention du Président étaient bonnes) et le Représentant Spécial pour la Cote d’Ivoire du Secrétaire Général des Nations Unies, Young Jin Choi, qui lui non plus ne trouvera rien a redire aux conditions de détention du Président Gbagbo. En réalité, a peine les visiteurs partis le Président était raccompagne dans son lieu de détention, sous la garde des hommes du commandant Fofie.

13. Alassane Ouattara fut proclame Président de la République le 4 mai 2011 par le même Conseil constitutionnel (Cf. annexe 3) qui avait proclame cinq mois auparavant Laurent Gbagbo Président. Certains membres du Conseil Constitutionnel ont dénoncé les menaces qu’ils avaient alors subies (Cf. annexe 4).

14. Pendant toute sa détention, c.est-a-dire jusqu’au 29 novembre 2011, aucun mandat
d’arret ou titre de détention ne sera jamais émis à l’encontre du Président Gbagbo.

15. L’auraient-ils été qu’ils auraient été illégaux puisque la Constitution et la Loi ivoiriennes prévoient une procédure particulière lorsqu’il s’agit de poursuivre un ancien Président de la République (Cf. Infra 2.1.3.2).

16. Le seul acte juridique pose par les Autorités ivoiriennes consiste en l’ouverture le 18 août 2011 d’une procédure fondée sur les articles 27, 29, 30, 110, 11, 225 , 226, 227, 229, 313, 325, 327, 392, 395, 396 et 397 du code pénal a l’encontre du Président Gbagbo ; ces articles visent notamment l’appropriation de numéraire, le détournement de deniers publics, la propagation d’allégations mensongères de nature a ebranler la solidite de la monnaie et le pillage commis en réunion (Cf. annexe 38).

17. Notons que cette procédure a ete ouverte au mépris des dispositions constitutionnelles et légales ivoiriennes (Cf. infra 2.1.4.2).

18. Une demande d’annulation de la procédure et de mise en liberté fondee sur la violation des dispositions constitutionnelles et legales ivoiriennes et sur le non-respect des droits de l’intéressé a été déposée le 19 aout 2011 ; elle est toujours pendante (Cf. annexe 5).

19. Même après le 18 août 2011, a aucun moment, un quelconque titre justifiant la détention du Président Gbagbo ne sera émis par une quelconque Autorité ivoirienne, judiciaire ou administrative.

20. Au cours de cette détention arbitraire, le Président Gbagbo fut victime quotidiennement de mauvais traitements et d’actes de torture.

21. Enferme dans une chambre de trois mètres sur trois, sans pouvoir faire le moindre exercice, sans pouvoir même marcher à l’extérieur de la maison, peu nourri et surtout ne disposant pas des médicaments nécessaires au traitement de ses pathologies, le Président Gbagbo s’affaiblit rapidement4 (Cf. annexes 6 et 7). Au bout de quelques semaines, il est méconnaissable et ne peut plus se déplacer sans aide. Malgré les demandes de son médecin, ces geôliers refusent de le soigner de manière décente et meme de le faire examiner dans un environnement hospitalier.

22. A ce regime, ayant pour objectif de l’épuiser physiquement et moralement, s’ajoutent les pressions psychologiques : pendant les huit mois de sa détention il lui est interdit de communiquer avec les membres de sa famille et avec ses Avocats, lesquels ne peuvent lui rendre visite qu.a de tres rares reprises et après avoir surmonte de très grandes difficultés (Cf. Infra 2.1.2).

23. L’état de santé du Président se dégrade a tel point que, d’apres les quelques rares visiteurs et d’après son médecin . lui aussi enferme de maniere arbitraire . la situation devient, a partir du mois d’octobre 2011, critique5.

24. Le médecin expert, mandate par la défense peu de temps après l’arrivée du Président Gbagbo a La Haye, précise dans son rapport du 31 mars 2012 que les conditions de détention du Président Gbagbo ¡ì doivent être considérées comme une forme de mauvais traitement aussi serieux que des abus physiques et la torture ¡í. Il précise L‘.isolement est habituellement utilise pour casser les prisonniers ¡í6 (Cf. annexe 8). Il ajoute que l.etat de sante préoccupant du Président Gbagbo résulte d’un traitement de ce qui ¡ì doit etre regarde comme des mauvais traitements et meme comme de la torture ¡í 7.

25. Le mauvais etat de santé actuel du Président Gbagbo résulte d’après lui de ces tortures et révèle typiquement un ¡ì syndrome de l’hospitalisation ¡í8.

26. Il precise : ¡ì Les problèmes médicaux actuels du President Gbagbo proviennent des conditions inhumaines de sa détention ¡í 9.

27. Les Autorites politiques et judiciaires ivoiriennes, ainsi que les responsables de l.ONUCI, sont au courant de cet etat de fait (Cf. annexes 9 et 10), de meme que le Procureur près la Cour Pénale Internationale (ci-apres ¡ì CPI ¡í ou ¡ì la Cour ¡í), dont l’attention est attiree a plusieurs reprises sur l’état de santé préoccupant du Président Gbagbo, notamment les 28 octobre et 13 novembre 2011 par les Avocats du Président qui lui indiquent, comme vous ne l’ignorez pas, le Président Laurent Gbagbo a été détenu sans mandat du 11 avril 2011 au 18 août 2011 et ses droits ont été, jusqu’à aujourd’hui, continuent violes. Le 18 août 2011, il a ete inculpe pour des crimes économiques qu’il aurait, selon les Autorités ivoiriennes, commis. Cette inculpation ne répond en aucun cas aux critères établis par la loi ivoirienne tant sur le fond que sur la forme. Par conséquent la détention du Président Gbagbo du 11 avril 2011 a aujourd’hui s’analyse juridiquement en une détention arbitraire. De plus, vous n’étés pas sans savoir qu’il est a la merci de son geôlier, le commandant Fofié, un chef de guerre contre lequel pèsent un certain nombre de soupçons concernant son comportement avant, pendant et après la crise électorale. Le commandant Fofie décide arbitrairement des visites que peut recevoir ou pas le Président Gbagbo, y compris de celles de ses Avocats. Le commandant Fofie décide tout aussi arbitrairement des conditions de détention du Président Gbagbo, lequel n’est pas autorise a sortir de la maison ou il est enferme. Après sept mois de ce régime, le Président Gbagbo est dans un grand état de faiblesse psychique et physique. Sa situation est d’autant plus éprouvante qu’il lui est interdit de communiquer avec le monde extérieur; et lui demandent d’exiger des Autorités Ivoiriennes que soient sanctionnés les responsables de ces violations répétées des dispositions légales et constitutionnelles ivoiriennes et violations des dispositions des conventions internationales auxquelles la Cote d’Ivoire est partie;et lui demandent de prévenir les Autorités ivoiriennes que [qu.il] les tiendrez pour responsables de toute détérioration de l’état de santé du Président Gbagbo»Ils précisent que si le Procureur ne ferait ¡ì rien pour mettre fin a ces abus intolérables, ce serait compris comme une volonté de votre part de couvrir la violation des droits du Président Gbagbo et sa détention arbitraire ¡í (Cf. annexes 11 et 12)10. Il convient de noter qu’à aucun moment, ni les responsables ivoiriens, ni le Procureur près la CPI, ne semblent avoir agi pour faire cesser ces atteintes gravissimes aux droits du Président Gbagbo. La demande du Procureur auprès de la Chambre préliminaire visant a obtenir l’autorisation de délivrer un mandat d’arrêt a l’encontre du Président Gbagbo datant du 25 octobre 2011, il appartenait au Procureur de prendre les informations nécessaires et d’agir en conséquence.

28. Le vendredi 25 novembre 2011 les Avocats du Président Gbagbo sont informes de ce que, dans le cadre de la procédure initiée le 18 août 2011, le Juge d’Instruction se rendra a Korhogo le lundi suivant 28 novembre pour entendre leur client.

29. Malgré la difficulté qu’ils ont de trouver un moyen de locomotion économique en aussi peu de temps les Avocats parviennent a Korhogo a temps pour assister le Président Gbagbo (Cf. annexe 13).

30. L’entretien a peine commence, il est repousse au lendemain 29 novembre. Ce jour la, les Avocats du Président Gbagbo sont conduits, sans que personne ne les ait prévenus de ce qui allait se passer, dans une salle ou siège la Chambre d’Accusation d’Abidjan, clandestinement réunie pour décider du transfert du Président Gbagbo a la CPI.

31. Il convient de noter, bien que les magistrats ivoiriens aient indique aux Avocats qu’ils venaient de recevoir le mandat d’arrêt et la demande de transfert, qu’en réalité, le transfert avait été minutieusement prépare. En effet, le transport d’Abidjan a Korhogo de magistrats, Greffiers, personnels administratifs, gardes, avait eu lieu le samedi précédent le 26 novembre 2011 de manière secrète avec le soutien de l’ONUCI. Il avait ete planifie les jours précédents des avant la décision de la CPI datée du 23 novembre 2011.

32. Cette opération d’ailleurs avait été précédée par une rencontre entre Alassane Ouattara et le Procureur Ocampo11.

33. Le but de l’opération était de prendre par surprise les Avocats du Président Gbagbo.

34. Les demandes de ces derniers visant a obtenir . conformément a la Loi ivoirienne . un report de l’audience de quelques jours, de manière a pouvoir s’organiser et préparer leur défense, furent rejetées (Cf. annexe 13).

35. De même, leurs demandes visant a déposer un mémoire dans lequel ils pointaient les arguments de droit permettant de s’opposer au transfert furent aussi rejetées (Cf. annexe 13).
36. La défense, réduite au silence, dut assister a une parodie d’audience (Cf. annexe 13).

37. Il ressort des documents transmis le 2 décembre 2011 a la défense que les promoteurs de l’opération étaient, lors de l’audience, en contact constant avec des représentants de la CPI12.

38. Lors de l’audience, les hommes du commandant Fofie, lourdement armes et l’air menaçant, surveillaient les Juges (Cf. annexe 13).

39. C’est le commandant Fofie lui-même qui obligea les Juges a mettre fin a l’audience et a se prononcer (Cf. annexe 13).

40. A l’issue de l’audience, les magistrats assurèrent aux Avocats et au Président Gbagbo que celui-ci serait reconduit a son lieu de detention et qu.il pourrait former un pourvoi contre le transfèrement les jours suivants.

41. En réalité le Président Gbagbo fut emmené directement du Palais de Justice de Korhogo a l’aéroport et c’est ainsi qu’il arriva a
Rotterdam le lendemain matin, sans même un vêtement de rechange.

Lire l'intégralite de la requête originale en téléchargeant la pièce jointe ci-dessous.

 

requete_de_maItre_altit_relative_a_l__incompetence_de_la_cpi.pdf REQUETE DE MAÎTRE ALTIT RELATIVE A L'INCOMPETENCE DE LA CPI.pdf  (1.14 Mo)





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